Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux 2024

Arrêté municipal n°2023-001 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement au 41 rue Jean Jaurès du 11 au 20 janvier inclus
Arrêté municipal n°2023-003 portant sur la réglementation de la circulation de la RD 28 et de la rue Émile Combes du 9 janvier au 31 juillet 2023
Arrêté municipal N°2023-005 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement au 60 rue Jean Jaurès du 15 février au 15 mars 2023
Arrêté municipal n°2023-031 portant sur la réglementation de la circulation sur la RD 34 direction Barjols du 20 au 27 février 2023
Arrêté municipal n°2023-33 portant sur la réglementation de la circulation le 16 février 2023 à l'occasion de la course cycliste "Les Boucles du haut Var"
Arrêté municipal n°2023-044 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à proximité du 58 rue Henri Fabre pour des travaux du 8 février au 12 mars
Arrêté municipal n°2023-048 portant sur la mise en fourrière des animaux errants
Arrêté municipal n°2023-050 portant sur l'interdiction de stationner du 8 février au 31 mars au parking "Le Belvédère" rue Henri Fabre"
Arrêté municipal n°2023-051 portant sur l'autotisation d'intervention du groupe NGE INFRANET sur Bras à compter du 13 février 2023 au 13 février 2024
Arrêté municipal n°2023-052 portant sur la réglementation du stationnement place des Allées du 21 au 23 février 2023 pour des travaux d'élagage
Arrêté municipal n°2023-058 portant sur la réglementation de la circulation rue Émile Combes le 16 février 2023
Arrêté municipal n°2023-059 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation au 18 rue Henri Fabre le 17/2 de 13h30 à 17h0
Arrêté municipal n°2023-060 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation chemin des Signols du 17/2 au 3/3
Arrêté municipal n°2023-061 portant sur la réglementation de la circulation sur le chemin des Bas Devensons du 20 au 24 février
Arrêté municipal n°2023-062 portant sur la réglementation de la circulation rue du 24 février du 20 au 24 février 2023
Arrêté municipal n°2023-063 portant sur la réglementation de la circulation à l'occasion de dépôt de matériel lundi 27 février rue Émile Combes
Arrêté municipal N°2023-064 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage rue Octave Gérard du 17 au 24 avril 2023
Arrêté municipal n°2023-067 du 17 février 2023 portant sur le stationnement au monument aux morts le 24 février 2023
Arrêté municipal n°2023-068 du 21 février 2023 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement près du 37 rue Henri Fabre du 21/2 au 24/3 inclus
Arrêté municipal n°2023-072 du 24 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement pour des travaux rue Paul Doumer et parking Louis Pasteur le 7 mars
Arrêté municipal n°2023-073 du 24 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation pour des travaux d'entretien chemin de l'Égalité
Arrêté municipal n°2023-074 du 27 février 2023 portant sur la réglementation de la circulation rue Émile Combes le 4 mars 2023
Arrêté municipal n°2023-076 du 28 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement pour la pose d'arceaux vélos place du 14 juillet du 7 mars au 9 avril
Arrêté municipal n°2023-078 du 28 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement pour et de la circulation le mardi 7 mars au 31 rue Henri Fabre
Arrêté municipal n°2023-082 portant sur l'interdiction de stationner au parking des Candouliers samedi 11 mars à l'occasion du Carnaval
Arrêté municipal n°2023-084 portant sur l'autorisation de stationnement d'un camion de livraison vendredi 10 mars de 13h à 17h au 18 rue Henri Fabre
Arrêté municipal n°2023-089 du 9 mars 2023 portant sur l'interdiction d'accès au square Jalabert pour des travaux jeudi 16 mars 2023
Arrêté municipal n°2023-097 du 21 mars 2023 portant sur l'interruption de la circulation samedi 25 mars 2023 à proximité du 476 chemin de Saint-Acquilé
Arrêté municipal n°2023-098 du 21 mars 2023 portant sur la règlementation de la circulation du 3 au 7 avril inclus rue Fabre et rue Voltaire
Arrêté municipal n°2023-099 du 21 mars 2023 portant sur la perturbation de la circulation jeudi 23 mars chemin du Barraud de 7h30 à 17h30
Arrêté municipal n°2023-109 portant sur la règlementation de la circulation dans les massifs forestiers le 30 avril à l'occasion de la course cycliste "Cochon'Duro"
Arrêté municipal n°2023-110 portant sur la règlementation d'accès à la cour de la mairie pendant la présence du "village enchanté" du 8 au 10 avril
Arrêté municipal n°2023-111 portant sur la règlementation du stationnement place des Allées du 6 mai 20h au 7 mai au soir
Arrêté municipal n°2023-114 portant sur la réglementation de la circulation chemin des Crêtes du 4 au 28 avril
Arrêté municipal n°2023-115 portant sur la règlementation du stationnement le long de la haie du 23 des HLM La Brasque pour des travaux d'élagage le vendredi 28 avril
Arrêté municipal n°2023-117 portant sur la réglementation de la circulation entre le 11 et le 28 avril pour des travaux chemin des Crêtes
Arrêté municipal n°2023-122 portant sur la règlementation de la circulation du 9 au 17 mai 2023 chemin des Signols à hauteur du n°1146
Arrêté municipal n°2023-124 portant sur l'autorisation de stationnement rue Jules Guesde samedi 13 mai à l'occasion d'un déménagement
Arrêté municipal n°2023-125 portant sur la réglementation du stationnement parking de la place Boeuf lundi 22 mai de 7h à 13h
Arrêté municipal n°2023-126 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête de la musique du samedi 24 juin 18h au dimanche 25 juin 2h00 sur la RD 28 (entre la place du 14 juillet, la rue de la République et la rue Jules Ferry )
Arrêté municipal n°2023-128 portant sur la règlementation du stationnement durant la commémoration du 18 juin dimanche 18 juin de 8h à 13h
Arrêté municipal n°2023-129 portant sur la règlementation du stationnement durant la commémoration du 8 mai 1945 au parking du monument aux Morts
Arrêté municipal n°2023-130 portant sur la règlementation de la circulation sur le chemin du grand Temple du 9 au 17 mai 2023 pour des travaux
Arrêté municipal n°2023-131 portant sur la règlementation du stationnement les 8 au 9 juillet place des Allées, place des combattants d'Afrique du Nord et sur le parking de la salle des fêtes à l'occasion du festival Country
Arrêté municipal n°2023-140 portant sur l'autorisation de déposer une benne du 12 au 19 mai au 25 rue Henri Fabre
Arrêté municipal n°2023-141 portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation le 29 mai à l'occasion de la Fête du Tombereau
Arrêté municipal n°2023-147 portant sur la règlementation du stationnement le 27 mai et le 28 mai de 7h à 19h au 23 rue Henri Fabre à l'occasion d'un déménagement
Arrêté municipal n°2023-148 portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation au parking du monument aux Morts du 22 mai au 23 juin
Arrêté municipal n°2023-153 du 24 mai 2023 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue Pasteur du 30 mai au 9 juin 2023
Arrêté municipal n°2023-169 du 05 juin 2023 portant sur l'autorisation de stationner un véhicule rue Jules Guesde le samedi17 juin de 7h30 à 19h30 dans le cadre d'un déménagement
Arrêté n° 2023-171 portant sur l'autorisation de stationnement d'un camion au 38 rue Henri Fabre les 17, 18 et 30 juin
Arrêté n° 2023-172 portant sur la règlementation de la circulation du 3 au 7 juillet au 538 chemin du Grand Temple
Arrêté n° 2023-174 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement le 13 juillet
Arrêté n° 2023-175 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement le 1^er juillet à l'occasion du concert d'été
Arrêté n° 2023-177 portant sur la circulation pour le carrefour Emilie Combes le 23 juin de 7h à 17h
Arrêté n° 2023-179 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 26 juin au 14 juillet au croisement route de Brignoles RD28 - Route de Barjols RD34
Arrêté n° 2023-180 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 3 au 13 juillet sur le chemin des Crêtes
Arrêté n° 2023-181 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 3 au 13 juillet sur le chemin de la Colle
Arrêté n° 2023-182 portant sur l'autorisartion de circuler du 26 juin au 10 juillet chemin du Regay, l'entreprise LGT
Arrêté n° 2023-183 portant sur la règlementation du stationnement parking de la mairie jeudi 13 juillet de 9h à 12h30
Arrêté n° 2023-224 portant sur la règlementation du stationnement au monument aux Morts le 19 août de 17h à 20h
Arrêté n° 2023-225 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement place du 14 juillet à l'occasion d'un concert samedi 19 août
Arrêté n° 2023-226 portant sur lma dérogation de tonnage permanente pour les véhicules du SIVED NG d'un poids supérieur ou égal à 5tonnes et inférieur ou égal à 26 tonnes
Arrêté n° 2023-227 portant sur l'interruption de la circulation du 2 au 8 août sur la RD 35
Arrêté n° 2023-228 portant sur la mise en place d'un arrêt "Stop" sur la place des combattants d'Afrique du Nord
Arrêté n° 2023-229 portant sur l'autorisation d'intervention sur les routes départementales le groupe NGE Infranet et ses sous-traitants
Arrêté n° 2023-230 portant sur l'interdiction d'accès au stade de football du 7 août au 24 septembre
Arrêté n° 2023-244 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 12 au 13 août sur la RD28
Arrêté n° 2023-245 portant sur la règlementation de la circulation du 4 au 8 septembre chemin de Favori
Arrêté municipal n° 2023-256 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du samedi 26 au dimanche 27 août dans le centre village pour un concert dété
Arrêté municipal n° 2023-257 portant sur la règlementation de l'accès au site des Candouliers le 16 septembre pour une soirée Années 80
Arrêté municipal n° 2023-258 portant sur la règlementation de la circulation aux abords de l'aire de loisirs des Candouliers les 16 et 17 septembre 2023 à l'occasion du week-end sportif
Arrêté municipal n°2023-259 portant sur la réglementation de la citculation chemin de la Cadette
Arrêté municipal n°2023-296 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 15/11 au 17/11 et du 22/11 au 23/11 chemin des Crêtes
Arrêté municipal n°2023-300 portant sur la reglementation de la circulation pour des travaux au 21 rue Jean Jaurès du 9 au 11 octobre
Arrêté municipal n°2023-302 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage du 11 octobre au 10 novembre au 1, rue Paul Doumer
Arrêté municipal n°2023-303 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage du 11 octobre au 10 novembre au 12 rue Louis Pasteur
Arrêté municipal n°2023-304 portant sur la reglementation de la circulation du 16/10 au 03/11 chemin des Piffans
Arrêté municipal n°2023-305 portant sur la reglementation de la circulation rue Jules Ferry entre le 23/10 et le 03/11
Arrêté municipal n°2023-311 portant sur l'aurotisation de réserver un stationnement au parking des écoles samedi 14 octobre de 7h à 18h en vue d'un spectacle
Arrêté municipal n°2023-312 portant sur la règlementation de la circulation rue Louis Blanc du lundi 9 au jeudi 12 octobre de 11 à 17h
Arrêté municipal n°2023-313 portant sur la règlementation de la circulation chemin des Routes entre lundi 9 et mardi 31 octobre pour des travaux
Arrêté municipal n°2023-315 portant sur la règlementation de la circulation du 18/10 au 01/12 rue Jean Jaurès pour des travaux
Arrêté municipal permanent n°2023-317 portant sur la modification des limotes d'agglomération
Arrêté municipal n°2023-319 relatif à la modification de circulation et de stationnement rue Henri Fabre et rue Jean Jaurès
Arrêté municipal n°2023-324 portant sur l'autorisation de dresser un échaffaudage du 30 octobre au 20 novembre au 53 rue Jean Jaurès
Arrêté municipal n° 2023-331 portant sur la règlementation de la circulation rue Jean Jaurès du 6 au 24 novembre 2023
Arrêté municipal n°2023-336 portant sur la règlementation de la circulation du 27 novembre au 11 décembre inclus chemin des Routes
Arrêté municipal n° 2023-343 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage au 53 rue Jean jaurès du 21/11 au 01/12
Arrêté municipal n° 2023-344 portant sur la règlementation de la circulation dimanche 10décembre à l'occasion du marché de Noël
Arrêté municipal n° 2023-345 portant sur la règlementation du stationnement sur le parking mairie mercredi 13 décembre
Arrêté municipal n° 2023-346 portant sur la règlementation de la circulation du 27 novembre au 11 décembre inclus chemin des Signols
Arrêté municipal n° 2023-347 portant sur la règlementation de la circulation rue Paul Doumer du 25 novembre au 1er décembre
Arrêté municipal n° 2023-349 portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue Henri Fabre du 25 novembre au 15 décembre inclus
Arrêté municipal n° 2023-350 portant sur l'interruprion de la circulation lundi 27 novembre chemin Saint Éloi de 8h à 12h
Arrêté municipal n° 2023-372 portant sur l'autorisation de stationnement d'un véhicue au 44 rue Émile Combes samedi 23 décembre de 7h à 18h
Arrêté municipal n°2023-385 portant sur l'aurotisatikon de stationner "Le bus des possibles" du 3 janvier au 29 février 2024

Téléchargez les arrêtés :

Arrêté n° 2023-001.pdf (PDF - 855.34 kB)

Arrêté n° 2023-003.pdf (PDF - 817.97 kB)

Arrêté n° 2023-005.pdf (PDF - 1.09 MB)

Arrêté n° 2023-031.pdf (PDF - 792.63 kB)

Arrêté n° 2023-033.pdf (PDF - 739.16 kB)

Arrêté N°2023-044.pdf (PDF - 809.87 kB)

Arrêté municipal N°2023-048.pdf (PDF - 965.21 kB)

Arrêté n° 2023-050.pdf (PDF - 630.54 kB)

Arrêté n° 2023-051.pdf (PDF - 1.02 MB)

Arrêté n° 2023-052.pdf (PDF - 412.1 kB)

Arrêté n° 2023-058.pdf (PDF - 552.92 kB)

Arrêté n° 2023-059.pdf (PDF - 563.22 kB)

Arrêté n° 2023-060.pdf (PDF - 768.38 kB)

Arrêté n° 2023-061.pdf (PDF - 500.91 kB)

Arrêté n° 2023-062.pdf (PDF - 499.9 kB)

Arrêté n° 2023-063.pdf (PDF - 566.1 kB)

Arrêté n° 2023-064.pdf (PDF - 909.46 kB)

Arrêté n° 2023-067.pdf (PDF - 378.11 kB)

Arrêté municipal n°2023-068.pdf (PDF - 821.52 kB)

Arrêté n° 2023-072.pdf (PDF - 363.52 kB)

Arrêté n° 2023-073.pdf (PDF - 385.1 kB)

Arrêté n°2023-074.pdf (PDF - 549.24 kB)

Arrêté n°2023-076.pdf (PDF - 624.93 kB)

Arrêté n°2023-078.pdf (PDF - 554.99 kB)

Arrêté municipal 2023-082.pdf (PDF - 560.2 kB)

2023-084.pdf (PDF - 551.11 kB)

2023-089.pdf (PDF - 422.05 kB)

2023-097.pdf (PDF - 508.5 kB)

2023-098.pdf (PDF - 597.64 kB)

2023-099.pdf (PDF - 570.54 kB)

2023-109.pdf (PDF - 450.56 kB)

2023-110.pdf (PDF - 565.21 kB)

Arrêté n° 2023-111.pdf (PDF - 400.65 kB)

Arrêté n° 2023-114.pdf (PDF - 495.43 kB)

Arrêté n° 2023-115.pdf (PDF - 460.8 kB)

Arrêté n° 2023-117.pdf (PDF - 520.69 kB)

2023-122.pdf (PDF - 805.47 kB)

2023-124.pdf (PDF - 538.65 kB)

2023-125.pdf (PDF - 379.35 kB)

Arrêté n°2023-126.pdf (PDF - 557.3 kB)

2023-128.pdf (PDF - 321.06 kB)

Arrêté n° 2023-129.pdf (PDF - 310.21 kB)

Arrêté n° 2023-130.pdf (PDF - 747.46 kB)

Arrêté n° 2023-131.pdf (PDF - 475.92 kB)

Arrêté n° 2023-140.pdf (PDF - 643.23 kB)

Arrêté n° 2023-141.pdf (PDF - 371.33 kB)

Arrêté n° 2023-147.pdf (PDF - 472.85 kB)

Arrêté n° 2023-148.pdf (PDF - 605.85 kB)

2023-153.pdf (PDF - 599.31 kB)

2023-169.pdf (PDF - 530.7 kB)

Arrêté n° 2023-171.pdf (PDF - 419.07 kB)

Arrêté n° 2023-172.pdf (PDF - 781.95 kB)

Arrêté n° 2023-174.pdf (PDF - 611.98 kB)

Arrêté n° 2023-175.pdf (PDF - 514.69 kB)

Arrêté n° 2023-177.pdf (PDF - 599.53 kB)

Arrêté n° 2023-179.pdf (PDF - 530.49 kB)

Arrêté n° 2023-180.pdf (PDF - 519.46 kB)

Arrêté n° 2023-181.pdf (PDF - 505.62 kB)

Arrêté n° 2023-182.pdf (PDF - 567.61 kB)

Arrêté n° 2023-183.pdf (PDF - 504.41 kB)

Arrêté n° 2023-186.pdf (PDF - 338.24 kB)

Arrêté n° 2023-187.pdf (PDF - 564.49 kB)

Arrêté n° 2023-224.pdf (PDF - 355.98 kB)

Arrêté n° 2023-225.pdf (PDF - 521.54 kB)

Arrêté n° 2023-226.pdf (PDF - 591.9 kB)

Arrêté n° 2023-227.pdf (PDF - 572.27 kB)

Arrêté n° 2023-228.pdf (PDF - 574.53 kB)

Arrêté n° 2023-229.pdf (PDF - 731.09 kB)

Arrêté n° 2023-230.pdf (PDF - 358.62 kB)

Arrêté n° 2023-244.pdf (PDF - 497.7 kB)

Arrêté n° 2023-245.pdf (PDF - 573.82 kB)

Arrêté n° 2023-256.pdf (PDF - 507.85 kB)

Arrêté n° 2023-257.pdf (PDF - 525.34 kB)

Arrêté n° 2023-258.pdf (PDF - 844.39 kB)

2023-259.pdf (PDF - 516.79 kB)

Arrêté n° 2023-296.pdf (PDF - 523.92 kB)

Arrêté n° 2023-300.pdf (PDF - 616.95 kB)

Arrêté n° 2023-302.pdf (PDF - 931.28 kB)

Arrêté n° 2023-303.pdf (PDF - 915.32 kB)

Arrêté n° 2023-304.pdf (PDF - 507.41 kB)

Arrêté n° 2023-305.pdf (PDF - 505.12 kB)

Arrêté n° 2023-311.pdf (PDF - 349.73 kB)

Décision du Maire n° 2023-309.pdf (PDF - 1.01 MB)

Arrêté n° 2023-312.pdf (PDF - 595.97 kB)

Arrêté n° 2023-313.pdf (PDF - 486.38 kB)

Arrêté n° 2023-319.pdf (PDF - 706.09 kB)

Arrêté permanent n° 2023-317.pdf (PDF - 846.52 kB)

2023-324.pdf (PDF - 766.72 kB)

Arrêté n° 2023-331.pdf (PDF - 574.25 kB)

2023-336.pdf (PDF - 581.97 kB)

2023-346.pdf (PDF - 771.8 kB)

Arrêté n° 2023-344.pdf (PDF - 589.41 kB)

Arrêté n° 2023-345.pdf (PDF - 511.65 kB)

2023-347.pdf (PDF - 612.43 kB)

Arrêté n° 2023-349.pdf (PDF - 705.96 kB)

Arrêté n° 2023-350.pdf (PDF - 520.07 kB)

2023-372.pdf (PDF - 522.61 kB)

2023-385.pdf (PDF - 519.44 kB)

Arrêté n° 2023-389.pdf (PDF - 575.57 kB)

Arrêté n° 2023-390.pdf (PDF - 545.4 kB)

Arrêté municipal n°2022-348 du 21 septembre 2022 portant sur l'interdiction d'accès du chemin Saint Eloi jeudi 28 novembre
Arrêté municipal n°2022-367 du 4 octobre 2022 portant sur la règlementation de l'accès à la cour de la mairie du 22 octobre au 25 octobre 2022
Arrêté municipal n°2022-373 du 12 octobre portant sur l'interdiction de stationner du 40 au 46 rue Jean Jaurès le 21 octobre 2022
Arrêté municipal n°2022-375 du 13 octobre portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue Henri Fabre jeudi 20 octobre de 13h à 15h
Arrêté municipal n°2022-376 du 13 octobre portant sur l'autorisation de stationnement au 34 rue Jean Jaurès d'un véhicule de livraison de matériaux les 17 et 18 octobre 2022
Arrêté municipal n°2022-374 du 13 octobre portant sur l'autorisation de stationner un véhicule vendredi 21 octobre devant le 18B de la rue Paul Doumer
Arrêté municipal n°2022-377 du 17 octobre 2022 portant sur la règlementation du stationnement des véhicules au 14 rue Jules Guesde du 24 octobre au 19 novembre
Arrêté municipal n°2022-378 du 17 octobre 2022 portant sur l'interdiction de stationner rue Jean Jaurès lundi 31 octobre de 14h à 18h
Arrêté municipal N°2022-405 du 15 novembre 2022 portant sur les mesures garantissant la sécurité du public pendant les travaux
Arrêté municipal N°2022-408 du 21 novembre 2022 portant sur l'autorisation de stocker des matériaux rue du 24 février du 21 novembre au 21 mai 2023
Arrêté municipal N°2022-409 du 22 novembre 2022 portant sur l'autorisation de stationnement au 2 impasse Sadi Carnot le 28 novembre 2022
Arrêté municipal N°2022-410 du 23 novembre 2022 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement dimanche 11 décembre à l'occasion du marché de Noël
Arrêté municipal N°2022-416 du 28 novembre 2022 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage au 68 rue Jean jaurès du 30 novembre au 16 décembre 2022
Arrêté municipal N°2022-417 du 28 novembre 2022 portant sur la règlementation du stationnement à l'occasion du Téléthon
Arrêté municipal N°2022-424 du 1er décembre 2022 portant sur la règlementation du stationnement le 5 décembre à l'occasion de la commémoration
Arrêté municipal N°2022-430 du 08 décembre 2022 portant sur la règlementation de la circulation du 02 janvier au 03 mars 2023 rue Henri Fabre
Arrêté municipal N°2022-435 du 16 décembre 2022 portant sur la règlementation du stationnement du 5 au 8 janvier 2023 au 4 rue Émile Combes
Arrêté municipal N°2022-437 du 20 décembre 2022 portant sur l'autorisation de stationner un véhicule mardi 27 décembre au 21 rue Jean Jaurès pour un emménagement

Téléchargez les arrêtés :

Arrêté n° 2022-348.pdf (PDF - 423.97 kB)

Arrêté n° 2022-367.pdf (PDF - 581.94 kB)

Arrêté n° 2022-373.pdf (PDF - 414.49 kB)

Arrêté n°2022-374.pdf (PDF - 489.35 kB)

Arrêté n° 2022-375.pdf (PDF - 551.18 kB)

Arrêté n° 2022-376.pdf (PDF - 552.67 kB)

Arrêté n° 2022-377.pdf (PDF - 773.9 kB)

Arrête n° 2022-378.pdf (PDF - 326.75 kB)

Arrêté n ° 2022-405.pdf (PDF - 802.49 kB)

Arrêté n ° 2022-408.pdf (PDF - 602.38 kB)

Arrêté n° 2022-409.pdf (PDF - 473.14 kB)

Arrêté n° 2022-410.pdf (PDF - 629.4 kB)

Arrêté n° 2022-411.pdf (PDF - 371.18 kB)

Arrêté n° 2022-416.pdf (PDF - 621.88 kB)

Arrêté n° 2022-417.pdf (PDF - 416.52 kB)

Arrêté n° 2022-424.pdf (PDF - 403.26 kB)

Arrêté n° 2022-430.pdf (PDF - 600.98 kB)

Arrêté n° 2022-435.pdf (PDF - 578.77 kB)

Arrêté n° 2022-437.pdf (PDF - 438.13 kB)

Arrêtés prefectoraux

Arrêté préfectoral du 20 mai 2022 - Alerte sécheresse sur le bassin versant de l'Argens et de l'Agay
Arrêté prefectoral n°2023-03-DS-SIDPC-12 portant limitation de la vente de carburants dans le département du Var
Arrêté préfectoral du 13 octobre 2023 relatif à la situation de sécheresse sur la zone Argens
Arrêté sécheresse

Téléchargez l'arrêté :

Arrêté préfectoral du 20 mai 2022 - Alerte sécheresse sur le bassin versant de l_Argens et de l_Agay.pdf (PDF - 653.3 kB)

Communiqué alerte Argens (PDF - 31.04 kB)

24.03.23_ap_restriction_1.pdf (PDF - 2.12 MB)

Arrêté 14 Novembre 2023.pdf (PDF - 4.84 MB)

Arrêté sécheresse 2.pdf (PDF - 2.84 MB)

Arrêtés municipaux permanents

Arrêté muncipal N°2023-024 portant sur l'autorisation de circulation et d'arrêt sur la voie publique des véhicules de collecte SIVED NG et ses prestataires d'un poids supérieur à 5 tonnes et inférieur ou égal à 19 tonnes, afin de garantir un service de collecte des déchets sur la commune de Bras.
Arrêté municipal N°2023-112 portant sur la règlementation de la circulation restreinte par écluses rue Fabre

Liste de pièces jointes

Arrêté n° 2023-024.pdf (PDF - 536.54 kB)

Arrêté n° 2023-112.pdf (PDF - 542.76 kB)