• Arrêté municipal n°2023-001 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement au 41 rue Jean Jaurès du 11 au 20 janvier inclus
  Arrêté municipal n°2023-003 portant sur la réglementation de la circulation de la RD 28 et de la rue Émile Combes du 9 janvier au 31 juillet 2023
  Arrêté municipal N°2023-005 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement au 60 rue Jean Jaurès du 15 février au 15 mars 2023
  Arrêté municipal n°2023-031 portant sur la réglementation de la circulation sur la RD 34 direction Barjols du 20 au 27 février 2023
  Arrêté municipal n°2023-33 portant sur la réglementation de la circulation le 16 février 2023 à l'occasion de la course cycliste "Les Boucles du haut Var"
  Arrêté municipal n°2023-044 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à proximité du 58 rue Henri Fabre pour des travaux du 8 février au 12 mars
  Arrêté municipal n°2023-048 portant sur la mise en fourrière des animaux errants
  Arrêté municipal n°2023-050 portant sur l'interdiction de stationner du 8 février au 31 mars au parking "Le Belvédère" rue Henri Fabre"
  Arrêté municipal n°2023-051 portant sur l'autotisation d'intervention du groupe NGE INFRANET sur Bras à compter du 13 février 2023 au 13 février 2024
  Arrêté municipal n°2023-052 portant sur la réglementation du stationnement place des Allées du 21 au 23 février 2023 pour des travaux d'élagage
  Arrêté municipal n°2023-058 portant sur la réglementation de la circulation rue Émile Combes le 16 février 2023
  Arrêté municipal n°2023-059 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation au 18 rue Henri Fabre le 17/2 de 13h30 à 17h0
  Arrêté municipal n°2023-060 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation chemin des Signols du 17/2 au 3/3
  Arrêté municipal n°2023-061 portant sur la réglementation de la circulation sur le chemin des Bas Devensons du 20 au 24 février
  Arrêté municipal n°2023-062 portant sur la réglementation de la circulation rue du 24 février du 20 au 24 février 2023
  Arrêté municipal n°2023-063 portant sur la réglementation de la circulation à l'occasion de dépôt de matériel lundi 27 février rue Émile Combes
  Arrêté municipal N°2023-064 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage rue Octave Gérard du 17 au 24 avril 2023
  Arrêté municipal n°2023-067 du 17 février 2023 portant sur le stationnement au monument aux morts le 24 février 2023
  Arrêté municipal n°2023-068 du 21 février 2023 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement près du 37 rue Henri Fabre du 21/2 au 24/3 inclus
  Arrêté municipal n°2023-072 du 24 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement pour des travaux rue Paul Doumer et parking Louis Pasteur le 7 mars
  Arrêté municipal n°2023-073 du 24 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation pour des travaux d'entretien chemin de l'Égalité
  Arrêté municipal n°2023-074 du 27 février 2023 portant sur la réglementation de la circulation rue Émile Combes le 4 mars 2023
  Arrêté municipal n°2023-076 du 28 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement pour la pose d'arceaux vélos place du 14 juillet du 7 mars au 9 avril
  Arrêté municipal n°2023-078 du 28 février 2023 portant sur la réglementation du stationnement pour et de la circulation le mardi 7 mars au 31 rue Henri Fabre
  Arrêté municipal n°2023-082 portant sur l'interdiction de stationner au parking des Candouliers samedi 11 mars à l'occasion du Carnaval
  Arrêté municipal n°2023-084 portant sur l'autorisation de stationnement d'un camion de livraison vendredi 10 mars de 13h à 17h au 18 rue Henri Fabre
  Arrêté municipal n°2023-089 du 9 mars 2023 portant sur l'interdiction d'accès au square Jalabert pour des travaux jeudi 16 mars 2023
  Arrêté municipal n°2023-097 du 21 mars 2023 portant sur l'interruption de la circulation samedi 25 mars 2023 à proximité du 476 chemin de Saint-Acquilé
  Arrêté municipal n°2023-098 du 21 mars 2023 portant sur la règlementation de la circulation du 3 au 7 avril inclus rue Fabre et rue Voltaire
  Arrêté municipal n°2023-099 du 21 mars 2023 portant sur la perturbation de la circulation jeudi 23 mars chemin du Barraud de 7h30 à 17h30
  Arrêté municipal n°2023-109 portant sur la règlementation de la circulation dans les massifs forestiers le 30 avril à l'occasion de la course cycliste "Cochon'Duro"
  Arrêté municipal n°2023-110 portant sur la règlementation d'accès à la cour de la mairie pendant la présence du "village enchanté" du 8 au 10 avril
  Arrêté municipal n°2023-111 portant sur la règlementation du stationnement place des Allées du 6 mai 20h au 7 mai au soir
  Arrêté municipal n°2023-114 portant sur la réglementation de la circulation chemin des Crêtes du 4 au 28 avril
  Arrêté municipal n°2023-115 portant sur la règlementation du stationnement le long de la haie du 23 des HLM La Brasque pour des travaux d'élagage le vendredi 28 avril
  Arrêté municipal n°2023-117 portant sur la réglementation de la circulation entre le 11 et le 28 avril pour des travaux chemin des Crêtes
  Arrêté municipal n°2023-122 portant sur la règlementation de la circulation du 9 au 17 mai 2023 chemin des Signols à hauteur du n°1146
  Arrêté municipal n°2023-124 portant sur l'autorisation de stationnement rue Jules Guesde samedi 13 mai à l'occasion d'un déménagement
  Arrêté municipal n°2023-125 portant sur la réglementation du stationnement parking de la place Boeuf lundi 22 mai de 7h à 13h
  Arrêté municipal n°2023-126 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête de la musique du samedi 24 juin 18h au dimanche 25 juin 2h00 sur la RD 28 (entre la place du 14 juillet, la rue de la République et la rue Jules Ferry )
  Arrêté municipal n°2023-128 portant sur la règlementation du stationnement durant la commémoration du 18 juin dimanche 18 juin de 8h à 13h
  Arrêté municipal n°2023-129 portant sur la règlementation du stationnement durant la commémoration du 8 mai 1945 au parking du monument aux Morts
  Arrêté municipal n°2023-130 portant sur la règlementation de la circulation sur le chemin du grand Temple du 9 au 17 mai 2023 pour des travaux
  Arrêté municipal n°2023-131 portant sur la règlementation du stationnement les 8 au 9 juillet place des Allées, place des combattants d'Afrique du Nord et sur le parking de la salle des fêtes à l'occasion du festival Country
  Arrêté municipal n°2023-140 portant sur l'autorisation de déposer une benne du 12 au 19 mai au 25 rue Henri Fabre
  Arrêté municipal n°2023-141 portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation le 29 mai à l'occasion de la Fête du Tombereau
  Arrêté municipal n°2023-147 portant sur la règlementation du stationnement le 27 mai et le 28 mai de 7h à 19h au 23 rue Henri Fabre à l'occasion d'un déménagement
  Arrêté municipal n°2023-148 portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation au parking du monument aux Morts du 22 mai au 23 juin
  Arrêté municipal n°2023-153 du 24 mai 2023 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue Pasteur du 30 mai au 9 juin 2023
  Arrêté municipal n°2023-169 du 05 juin 2023 portant sur l'autorisation de stationner un véhicule rue Jules Guesde le samedi17 juin de 7h30 à 19h30 dans le cadre d'un déménagement
  Arrêté n° 2023-171 portant sur l'autorisation de stationnement d'un camion au 38 rue Henri Fabre les 17, 18 et 30 juin
  Arrêté n° 2023-172 portant sur la règlementation de la circulation du 3 au 7 juillet au 538 chemin du Grand Temple
  Arrêté n° 2023-174 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement le 13 juillet
  Arrêté n° 2023-175 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement le 1^er juillet à l'occasion du concert d'été
  Arrêté n° 2023-177 portant sur la circulation pour le carrefour Emilie Combes le 23 juin de 7h à 17h
  Arrêté n° 2023-179 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 26 juin au 14 juillet au croisement route de Brignoles RD28 - Route de Barjols RD34
  Arrêté n° 2023-180 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 3 au 13 juillet sur le chemin des Crêtes
  Arrêté n° 2023-181 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 3 au 13 juillet sur le chemin de la Colle
  Arrêté n° 2023-182 portant sur l'autorisartion de circuler du 26 juin au 10 juillet chemin du Regay, l'entreprise LGT
  Arrêté n° 2023-183 portant sur la règlementation du stationnement parking de la mairie jeudi 13 juillet de 9h à 12h30
  Arrêté n° 2023-224 portant sur la règlementation du stationnement au monument aux Morts le 19 août de 17h à 20h
  Arrêté n° 2023-225 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement place du 14 juillet à l'occasion d'un concert samedi 19 août
  Arrêté n° 2023-226 portant sur lma dérogation de tonnage permanente pour les véhicules du SIVED NG d'un poids supérieur ou égal à 5tonnes et inférieur ou égal à 26 tonnes
  Arrêté n° 2023-227 portant sur l'interruption de la circulation du 2 au 8 août sur la RD 35
  Arrêté n° 2023-228 portant sur la mise en place d'un arrêt "Stop" sur la place des combattants d'Afrique du Nord
  Arrêté n° 2023-229 portant sur l'autorisation d'intervention sur les routes départementales le groupe NGE Infranet et ses sous-traitants
  Arrêté n° 2023-230 portant sur l'interdiction d'accès au stade de football du 7 août au 24 septembre
  Arrêté n° 2023-244 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du 12 au 13 août sur la RD28
  Arrêté n° 2023-245 portant sur la règlementation de la circulation du 4 au 8 septembre chemin de Favori
  Arrêté municipal n° 2023-256 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement du samedi 26 au dimanche 27 août dans le centre village pour un concert dété
  Arrêté municipal n° 2023-257 portant sur la règlementation de l'accès au site des Candouliers le 16 septembre pour une soirée Années 80
  Arrêté municipal n° 2023-258 portant sur la règlementation de la circulation aux abords de l'aire de loisirs des Candouliers les 16 et 17 septembre 2023 à l'occasion du week-end sportif
  Arrêté municipal n°2023-259 portant sur la réglementation de la citculation chemin de la Cadette
  

• Arrêté municipal n°2022-348 du 21 septembre 2022 portant sur l'interdiction d'accès du chemin Saint Eloi jeudi 28 novembre
• Arrêté municipal n°2022-367 du 4 octobre 2022 portant sur la règlementation de l'accès à la cour de la mairie du 22 octobre au 25 octobre 2022
• Arrêté municipal n°2022-373 du 12 octobre portant sur l'interdiction de stationner du 40 au 46 rue Jean Jaurès le 21 octobre 2022
• Arrêté municipal n°2022-375 du 13 octobre portant sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue Henri Fabre jeudi 20 octobre de 13h à 15h
• Arrêté municipal n°2022-376 du 13 octobre portant sur l'autorisation de stationnement au 34 rue Jean Jaurès d'un véhicule de livraison de matériaux les 17 et 18 octobre 2022
• Arrêté municipal n°2022-374 du 13 octobre portant sur l'autorisation de stationner un véhicule vendredi 21 octobre devant le 18B de la rue Paul Doumer
• Arrêté municipal n°2022-377 du 17 octobre 2022 portant sur la règlementation du stationnement des véhicules au 14 rue Jules Guesde du 24 octobre au 19 novembre
• Arrêté municipal n°2022-378 du 17 octobre 2022 portant sur l'interdiction de stationner rue Jean Jaurès lundi 31 octobre de 14h à 18h
• Arrêté municipal N°2022-405 du 15 novembre 2022 portant sur les mesures garantissant la sécurité du public pendant les travaux
• Arrêté municipal N°2022-408 du 21 novembre 2022 portant sur l'autorisation de stocker des matériaux rue du 24 février du 21 novembre au 21 mai 2023
• Arrêté municipal N°2022-409 du 22 novembre 2022 portant sur l'autorisation de stationnement au 2 impasse Sadi Carnot le 28 novembre 2022
• Arrêté municipal N°2022-410 du 23 novembre 2022 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement dimanche 11 décembre à l'occasion du marché de Noël
• Arrêté municipal N°2022-416 du 28 novembre 2022 portant sur l'autorisation de dresser un échafaudage au 68 rue Jean jaurès du 30 novembre au 16 décembre 2022
• Arrêté municipal N°2022-417 du 28 novembre 2022 portant sur la règlementation du stationnement à l'occasion du Téléthon
• Arrêté municipal N°2022-424 du 1er décembre 2022 portant sur la règlementation du stationnement le 5 décembre à l'occasion de la commémoration
• Arrêté municipal N°2022-430 du 08 décembre 2022 portant sur la règlementation de la circulation du 02 janvier au 03 mars 2023 rue Henri Fabre
• Arrêté municipal N°2022-435 du 16 décembre 2022 portant sur la règlementation du stationnement du 5 au 8 janvier 2023 au 4 rue Émile Combes
• Arrêté municipal N°2022-437 du 20 décembre 2022 portant sur l'autorisation de stationner un véhicule mardi 27 décembre au 21 rue Jean Jaurès pour un emménagement
  
  

Arrêtés prefectoraux

Arrêté préfectoral du 20 mai 2022 - Alerte sécheresse sur le bassin versant de l'Argens et de l'Agay
Arrêté prefectoral n°2023-03-DS-SIDPC-12 portant limitation de la vente de carburants dans le département du Var

Arrêté municipal du 09 mai 2022 portant sur l'autorisation de circulation des véhicules de collecte SIVED NG d'un poids supérieur à 5 tonnes et inférieur ou égal à 19 tonnes

Arrêté municipal permanent portant règlementation du régime de priorité par la mise en place de feux tricolores chemin du Val à Saint-Maximin

Arrêtés municipaux permanents

• Arrêté muncipal N°2023-024 portant sur l'autorisation de circulation et d'arrêt sur la voie publique  des véhicules de collecte SIVED NG et ses prestataires d'un poids supérieur à 5 tonnes et inférieur ou égal à 19 tonnes, afin de garantir un service de collecte des déchets sur la commune de Bras.
  Arrêté municipal N°2023-112 portant sur la règlementation de la circulation restreinte par écluses rue Fabre