CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 AVRIL

Le prochain Conseil Municipal se tiendra mardi 11 avril prochain à 19h00 en salle du Conseil Municipal et sera retransmis en Facebook live.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du 07 février 2023
  
• Vote de la subvention au CCAS
• Demandes de subventions à la Région
  1. Réhabilitation du centre village - Phase 3
  2. Travaux de plantations d’arbres en bord de rivière – Berges du Cauron
• Demandes de subventions au Conseil Départemental du Var
  
• 1. Réhabilitation du centre village - Phase 3
  2. Au titre des amendes de police (sécurisation entrée de la Commune)
  3. Projets proximité (aire de jeux du square « Jalabert »)
  
• Demande de fond de concours à la CAPV (réhabilitation du centre village - phase 3)
  
• Avenant convention participation CAPV travaux AEP et EU phase 1
• Convention participation CAPV travaux AEP et EU phase 2
• Reprise de la délibération : Demande d’aide financière auprès de la Région au titre du Plan Concerté de Restauration et de Valorisation du Patrimoine
• Demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine
• État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
• Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal de la Commune 2022
• Affectation des résultats du Budget Principal de la Commune de l’exercice 2022
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
• Vote du Budget Primitif de la Commune (budget principal) de l’année 2023
• Conventions pour l’installation par la Commune de « pergolas » en façade privative
• Vacation CLSH vacances scolaires
• Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de St Maximin
• Don à la Commune d’une parcelle quartier les Signols
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses
• Avis sur des transferts/reprises de compétences au Symielecvar
• Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine à temps complet
• Contrat d’apprentissage
• Approbation convention tripartite avec la SPA et l’association « Chats/Dogs »
• Vote de subventions à des associations
• Conventions d’objectifs et de financement PSO ALSH périscolaire et extrascolaire
• Questions diverses.