[ CONSEIL MUNICIPAL ]

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 13 décembre à 19h00 en salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR :

• Validation du compte-rendu de la séance du 18 octobre 2022,
  
• Décision Modificative,
• Inscription d'1/4 des investissements sur le premier trimestre 2023,
• Écritures provisions,
• Non-valeur sur titre assurance,
• Convention Fol 83 - Cinéma,
• Convention Symielec,
• Primes de fin d'année des agents municipaux,
• Indemnités des élus,
• Nomination ACFI,
  
• Convention fourrière animaux errants,
• Demande de subvention phase 3,
• Périmètre ZAP,
• Contreproposition parcelle Barrau,
• Protocole d'accord garage Voltaire,
• Règlement service périscolaire,
• Subvention Association Vélo Sport Hyerois,
• Questions diverses.