12/12/2022

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 13 décembre à 19h00 en salle du Conseil.


ORDRE DU JOUR :

  • Validation du compte-rendu de la séance du 18 octobre 2022,
  • Décision Modificative,
  • Inscription d'1/4 des investissements sur le premier trimestre 2023,
  • Écritures provisions,
  • Non-valeur sur titre assurance,
  • Convention Fol 83 - Cinéma,
  • Convention Symielec,
  • Primes de fin d'année des agents municipaux,
  • Indemnités des élus,
  • Nomination ACFI,
  • Convention fourrière animaux errants,
  • Demande de subvention phase 3,
  • Périmètre ZAP,
  • Contreproposition parcelle Barrau,
  • Protocole d'accord garage Voltaire,
  • Règlement service périscolaire,
  • Subvention Association Vélo Sport Hyerois,
  • Questions diverses.

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